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Réinitialiser mon mot de passe - Me rappeler mon identifiant

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A retenir

  • Les cookies sont de petits fichiers qui figurent dans pratiquement dans tous les programmes de conception des sites web.
  • Ils sont destinés à déposer ou à recueillir des informations sur/depuis l’ordinateur de l’internaute afin de faciliter certaines opérations lors de la consultation de sites web ou encore de « tracer » la navigation de l’internaute.
  • Une association a le droit d’utiliser les cookies ; cependant elle doit s’interroger sur leur utilité réelle et le caractère souvent intrusif de ces petits outils ; éthiquement, est-ce bien nécessaire ?
  • Les associations dont les sites web ont recours aux cookies doivent s’assurer auprès de leur webmaster que les règles applicables ont bien été respectées.
  • Les sites web consultés par les internautes analysent leurs habitudes et leurs comportements afin de proposer des services ou des publicités, souvent en utilisant des cookies.
  • L’autorisation de l’internaute est nécessaire avant l’introduction de la plupart des cookies.
  • Cette autorisation est également nécessaire pour les cookies de mesure d’audience (type Google Analytics) et les boutons de partage sociaux

Les cookies

  • Le principe est que tout cookie ne peut être installé qu’avec le consentement de l’internaute.
  • Toutefois certaines exceptions sont admises : par exemple lorsque les cookies permettent de faciliter la navigation ou sont rendus nécessaires par la fourniture d’un service demandé par l’internaute (si vous passez une commande, le « cookie » « panier d’achat » peut être déposé sans le consentement de l’internaute).
  • Le consentement éclairé des internautes, recommandé par la CNIL, peut se faire par :
    • l’affichage d’un bandeau lors de la consultation du site (mais d’autres méthodes peuvent être choisies). Ce bandeau :
    • informera l’internaute de la finalité des cookies utilisés, et de la possibilité de s’y opposer avec renvoi vers une page dédiée du site.
    • doit également mentionner que la poursuite de la navigation vaut accord pour l’installation de cookies.
    • doit rester apparent tant que l’internaute n’a pas cliqué pour continuer la navigation sur le site.
  • Une information simple et compréhensible sur les moyens dont l’internaute dispose pour accepter ou refuser tout ou partie des cookies doit également être donnée.
  • Les cookies ne peuvent pas être installés si l'internaute ne poursuit pas sa navigation, ou s'il clique sur le lien présent dans le bandeau pour paramétrer les cookies et, le cas échéant, refuse le dépôt de ceux-ci. Le refus des cookies ne doit pas empêcher une navigation normale sur le site.

La durée du consentement

Le cookie ne doit avoir qu’une durée de vie de 13 mois qui correspond à la durée du consentement donné par l’internaute (recommandation CNIL).
Au-delà, un nouveau consentement est à solliciter. Les visites sur le site ne prolongent pas la durée du consentement.

Les mesures d’audience (analyse de la fréquentation du site)

Elles se font par le dépôt de cookies et par conséquent les règles applicables aux cookies doivent être respectées.
« Deux outils de mesure d’audience peuvent néanmoins être déposés sans recueillir le consentement de l’internaute : il s’agit de AT Internet (Xiti) et de Piwik. Une information de l’internaute est cependant nécessaire et l’outil doit être paramétré par le concepteur du site pour pouvoir être exempté du consentement » (source CNIL).

Les boutons de partage sociaux

Lorsqu’on insère un  bouton de partage proposé par les principales plateformes sociales (Facebook, Twitter par exemple) on dépose des cookies permettant de tracer la navigation des internautes, qu'ils utilisent ou non ces boutons.
Le consentement préalable des internautes est donc nécessaire avant le dépôt de ces cookies.

         

Pour aller plus loin

Pour paramétrer les cookies :

http://fr.wikihow.com/activer-les-cookies-sur-votre-navigateur-Internet

Le site CNIL propose de nombreux fiches et outils :

Sur les textes applicables :

https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi

https://www.cnil.fr/fr/recommandation-sur-les-cookies-quelles-obligations-pour-les-responsables-de-sites-quels-conseils

Des conseils et exemples de formulations à destination des professionnels :

https://www.cnil.fr/fr/cookies-comment-mettre-mon-site-web-en-conformite

https://www.cnil.fr/fr/exemple-de-bandeau-cookie

Des conseils plus techniques :

https://www.cnil.fr/fr/solutions-de-recueil-de-consentement-aux-cookies-centralisee-les-gestionnaires-de-tag

https://www.cnil.fr/fr/solutions-pour-les-boutons-sociaux

https://www.cnil.fr/fr/solutions-pour-la-mesure-daudience