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A retenir :

  • Un impératif pour toute association : s’assurer !
  • S’assurer pour garantir sa Responsabilité Civile par rapport aux dommages corporels ou matériels que pourraient subir toutes les personnes, physiques ou morales, participant, de près ou de loin, à la vie de l’association, et ceci du fait des activités de celles-ci.
  • S’assurer pour garantir les dommages divers que pourraient subir les biens de l’association, ou les biens qui lui sont confiés.
  • S’assurer pour garantir immédiatement, en dehors de toute notion de responsabilité civile, les dommages corporels que pourraient subir, suite à accident, les personnels, bénévoles et membres de l’association.


Constat

Le bénévolat reste toujours le véritable moteur des associations, alors que celles-ci sont amenées à engager des moyens financiers et matériels de plus en plus importants pour mener à bien leurs buts.

Dans le cadre des activités d’une association, les risques sont présents en permanence :

  • vis-à-vis des responsabilités encourues par rapport à toutes personnes, physiques ou morales,
  • vis-à-vis des dommages corporels que peuvent subir les membres, les bénévoles, les personnes accueillies,
  • vis à vis des dommages que pourraient subir les biens de l’association.

Mais, en contrepartie, les associations ne possèdent bien souvent aucun fonds propres et ne peuvent, hélas, faire face seules aux conséquences financières d’un accident ou d’un incident quelconque et pouvant se chiffrer à des millions d'euros, notamment en cas d’accident corporel.

Ce constat doit amener toute association à « penser assurance », à étudier avec le plus grand soin la mise en place de garanties adaptées et suffisantes, et à en suivre l’évolution très régulièrement

La nécessité d’une couverture assurance complète pour les associations

De par leur complexité et leur diversité, leurs besoins en matière d’assurance sont souvent difficiles à cerner. Or, pour que la mise en jeu des garanties d’un contrat d’assurance puisse se faire sereinement après la survenance d’un sinistre, il importe que les déclarations, clauses et conditions de ce contrat aient été correctement définies avant sa signature.

Il est donc vital que les contrats d’une association aient fait l’objet, avant leurs signatures, d’une étude de risques préalable tenue entre assuré et assureur : les contrats doivent être complets et adaptés aux besoins spécifiques de chaque association.

Ainsi, et pour arriver à ce but, les responsables de l’association, aidés par leur assureur, doivent s’interroger sur la réalité, l’origine et les conséquences des pertes que celle-ci peut subir. Cette réflexion doit conduire à la mise en place de moyens de sécurité et de prévention (extincteurs, alarmes, notes de procédures, notes de sécurité, règlements intérieurs, ...) et permettre de mieux définir le domaine d’intervention possible de l’assurance.

Les assurances auxquelles une association doit toujours penser sont les suivantes :

  • la responsabilité civile de l’association dans le cadre de ses activités,
  • les assurances du personnel salarié, des membres et des bénévoles,
  • l’assurance des locaux, du mobilier et des matériels,
  • l’assurance des véhicules,
  • l’assurance protection juridique.

 

Pour une bonne approche des risques à couvrir, tenant compte des caractéristiques propres à votre association, consultez un professionnel de l’assurance et prenez le temps de construire ensemble, puis d’actualiser régulièrement, une couverture adaptée.

Pour aller plus loin :  Assurance Responsabilité Civile

Pour vous aider :
Centre de Documentation et d'Information de l'Assurance